Déposée le 20 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEVERSYS et monsieur MASSON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EFFICIENCE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CLEVERSYS domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur MASSON Michel domicilié(e) 39 boulevard Vital - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEVERSYS, M. JAUFFRET Bertrand domicilié(e) 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque EFFICIENCE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEVERSYS, SAS - 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 5
M. MASSON Michel - 39 boulevard Vital - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
CLEVERSYS, M. JAUFFRET Bertrand - 114 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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